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MENTIONS LÉGALES

PRÉSENTATION

Le site Internet www.restaurant-art-de-vivre.com (ci-après le “Site”) est édité par la société SPH Gérard Bertrand (ci-après “SPH Gérard Bertrand”).

Forme juridique : SASU

Capital social : 6 000 000,00 €

RCS : NARBONNE

Code APE : 4639B

SIRET : 382 338 952 00015

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 16 382338952

Nom juridique de l’établissement : SPH Gérard Bertrand

Nom commercial : Gérard Bertrand

Nom du représentant légal : Gérard Bertrand

Adresse du siège social :

Château l’Hospitalet – route de Narbonne Plage

11100 NARBONNE – France

Contact Email : dpd@gerard-bertrand.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site et les éléments qui le composent peuvent contenir des informations confidentielles ou des informations protégées par la législation sur la propriété intellectuelle ou toute autre loi applicable. Sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu sont la propriété exclusive de SPH Gérard Bertrand. Il est interdit à l’utilisateur de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler, céder, sous-licencier ou transférer, de quelque manière que ce soit, tout élément du contenu ou du Site, sauf pour un usage personnel.

RESPONSABILITÉ

SPH Gérard Bertrand s’efforce d’assurer au mieux de ses moyens l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site. SPH Gérard Bertrand se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le Contenu du Site. Toutefois, SPH Gérard Bertrand ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité du Contenu disponible sur le Site et invite l’utilisateur à contacter SPH Gérard Bertrand directement.

CONCEPTION 

Raison sociale : Antoine Subias – Numéro A
Siège Social : 2500 Boulevard Paul Valéry, Residence Les Portes d’Estanove, Bâtiment A, 34070 Montpellier
Web : numeroa.fr
Malt : Antoine Subias
Email : contact@numeroa.fr

HÉBERGEMENT

OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Représentée par M. KLABA
Site Internet : www.ovh.com

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